Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mal élevé
BONHOMME Thierry
PICARD Pierre

Numéro de dépôt :
99825696
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque Mal élevé

Déposée le 26 novembre 1999 par BONHOMME Thierry et PICARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mal élevé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Les déposants sont BONHOMME Thierry, domicilié(e) 73 rue de l'Eglise, 75015 PARIS - France et PICARD Pierre, domicilié(e) 37 rue Auguste Comte, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BONHOMME - France.

La marque Mal élevé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mal élevé est expirée depuis le 26 novembre 2009.

BONHOMME Thierry a également déposé les autres marques suivantes : Elliott Net , Bon'impression , Packassurance , Absoluteworld , Démocrasseuse , Absolutenews , Absolutemail , Absolutetranslate


BONHOMME Thierry - 73 rue de l'Eglise, 75015 PARIS - France

PICARD Pierre - 37 rue Auguste Comte, 69002 LYON - France


Thierry BONHOMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, journaux et tous autres supports pour presse écrite, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer.Vêtements, chaussures, chapellerie. Produits alimentaires, à savoir viande fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses. Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes, patisserie, confiserie, glaces, miel, sirop, sauces, épices, céréales, produits du petit-déjeuner. Boissons, bières, eaux, jus de fruits, sodas, colas, préparation pour faire des boissons, boissons alcooliques. Gestion de fichiers informatiques, Publicité. Télécommunications, agences de presse, transmission d'informations par réseaux de communication par ordinateurs. Divertissement, notamment divertissement télévisuel, cinématographique, radiophonique, informatique, spectacle vivant, presse électronique, édition de livres, revues, magazines, journaux, production de spectacles, de films, production audiovisuelle, à savoir production de films, organisation de concours, d'expositions, activités sportives et culturelles, éducation formation, services informatiques en ligne à savoir production d'images, de son, de musique, de films, d'histoires transmis par réseau Internet. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, filmage sur bandes vidéo, transmission d'informations par réseaux, services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.